top of page

MENTIONS LÉGALES

En conformité avec les dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que le présent site est la propriété de Ash0lmes Photographe.
Raison sociale : Ash0lmes Photographe
Siège social : [adresse du siège social]
Directeur de la publication : [nom du directeur]
Contact : [numéro de téléphone], [adresse e-mail]
Numéro d'enregistrement au RCS : [numéro d'enregistrement]
Numéro de TVA : [numéro de TVA]
Capital social : [montant du capital social]
Hébergeur : [nom de l'hébergeur], [adresse de l'hébergeur], [numéro de téléphone de l'hébergeur]
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant à l'adresse [adresse e-mail].
L'utilisation de cookies est susceptible de se faire lors de votre navigation sur ce site. Vous pouvez consulter notre politique de confidentialité pour plus d'informations.
La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges, accessible sur le site http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Les clients ont la possibilité de recourir à cette plateforme pour le règlement de leurs litiges.
E-mail : [adresse e-mail]
Tél. : [numéro de téléphone]
Fax : [numéro de fax]
Adresse : [adresse]

bottom of page